Conseil municipal de Vouziers le 21/03/2017

Information reprise du site de la ville de Vouziers

Le conseil municipal de Vouziers se réunira le mardi 21 mars 2017  à 19 heures dans la grande salle de l'hôtel de ville.

Ordre du jour : 

Adoption du compte rendu du conseil du 7 février 2017

Affaires financières

Comptes administratifs 2016 Ville, Eau et Assainissement & Budgets primitifs 2017

Affectation des résultats 2016

Taux d’imposition 2017 (remis sur table)

Subventions aux associations sous contrat d’objectif

Subvention au CCAS

Subventions aux associations diverses (cf. compte rendu commission des finances)

Subventions aux associations de Vrizy

Tarif des dérogations scolaires 2017/2018 (cf. compte rendu commission des finances)

Participation aux frais de fonctionnement de l’école Saint-Louis 2017/2018

(cf. compte rendu commission des finances)

Affaires scolaires

Organisation de l’Accueil collectif de Mineurs 2017 (ACM)

Affaires sportives

Contrat de partenariat ville – OMS et l’association Tigre pour la manifestation « Ville étape FITDAYS MGEN » le 25 mai 2017 (remis sur table)

Affaires de personnel

Modification du calcul des indemnités de fonction des élus suite au décret du 26 janvier 2017

Le conseil municipal en séance en février 2017

Vouziers : la fusion va-t-elle perdre son bonus financier ?

La fusion de la commune "historique" de Vouziers avec Vrizy et Terron devait aboutir au maintien de dotations de l'Etat, dans un contexte où ces versements baissent régulièrement. Même si cette manne ne devait être que de brève durée, elle constituait un des arguments en faveur du regroupement des communes.

Lors du débat d'orientations budgétaires qui s'est déroulé ce soir le Maire a déclaré : " A ce jour, les avantages financiers temporaires annoncés par l'Etat pour les communes nouvelles ne sont pas confirmés". Le calcul pour les nouvelles dotations reposerait sur des bases modifiées, moins favorables que celles prévues lors de la discussion sur la fusion. La perte serait relativement modeste, mais elle est symboliquement marquante.

Le Maire n'a pas voulu relier les deux faits, mais il a également annoncé qu' "une augmentation de 1 % des taux d'imposition pourrait être envisagée". La variation est assez modérée, Yann Dugard a affiché un tableau en fin de Conseil municipal, chiffrant la hausse possible pour le contribuable : les 15 000 € de recette supplémentaire représentent quelques € pour chaque contribuable. Mais là aussi le symbole sera plus retenu que la hausse réelle. Ce débat d'orientations budgétaires n'aura pas apporté beaucoup d'autres éléments nouveaux.

Conseil municipal de Vouziers le 07/02/2017

Le conseil municipal de Vouziers se réunira le mardi 7 février 2017 à 19 heures dans la grande salle de l'hôtel de ville.

Ordre du jour : 

Adoption du compte rendu du conseil du 13 décembre 2016

Affaires financières

• Orientations budgétaires 2017

Marchés Publics

• Attribution du marché AO 2016-02 – Travaux de VRD & Espaces verts dans le cadre de la construction du pôle scolaire et périscolaire Dora Lévi

Affaires d’urbanisme

• Composition de la Commission Communale des Impôts Directs (CCID)
• Convention veille foncière avec la SAFER (Société d’Aménagement Foncier et d’Etablissement Rural)
• VNF – Convention d’occupation temporaire du domaine public fluvial

Affaires générales

• Expulsion pour loyers impayés

Paul Drouot deux fois choisi

En ces années de centenaire de la Grande Guerre de 1914-1918, Vouziers ne pouvait pas oublier ses enfants morts au combat. Le collège de la ville a longtemps porté le nom de Paul Drouot, poète né à Vouziers et mort sur le front en 1915 à Aix-Noulette (Pas de Calais). Avec la création du Multisite Vouziers-Le Chesne, le collège avait perdu officiellement ce nom, mais beaucoup continuaient malgré tout à l'utiliser.

Vous avez pu suivre la fin assez peu glorieuse de l'expérience des multisites, avec localement la fermeture du collège du Chesne. Il fallait donc renommer le collège, et plusieurs propositions ont été faites. Finalement, le conseil d'administration du collège a penché pour la reprise du nom de Paul Drouot, et le Conseil Municipal a validé ce choix par un vote unanime lors de sa séance de ce soir.

Paul Drouot, auteur d'Eurydice deux fois perdue, retrouve donc sa place au fronton du collège. Quant à la statue qui lui rend hommage, elle n'a pas bougé du bas de la place Carnot, faisant pendant au buste de Taine, autre personnage illustre né à Vouziers.

Ce conseil avait été précédé de la signature du Livre d'Or de la ville, à l'occasion de la fusion de Vouziers avec Vrizy et Terron sur Aisne.

Conseil municipal de Vouziers le 13/12/2016

Le conseil municipal de Vouziers se réunira le mardi 13 décembre 2016 à 19 heures dans la grande salle de l'hôtel de ville.

Ordre du jour :

Adoption du compte rendu du conseil du 25 octobre 2016

 

Affaires financières

• Tarifs 2017
• Subventions
• Emprunt Pôle scolaire
• Reprise sur provision
• Autorisation de paiement pour des dépenses d’investissement 2017
• Reprise de l’actif et du passif de l’association foncière de Blaise
• Modification délibération n° 2016/46 TLFCE
• AMI

Marchés Publics

• Accessibilité des bâtiments 2017 – demande de subvention
• Accessibilité – attribution du marché 2016

Affaires générales

• Avis du Conseil Municipal pour le nom du collège « Paul DROUOT » - nom proposé au CA du collège le 22 novembre 2016
• Modification des statuts de la 2C2A
• Ouverture dominicale des commerces de détail non alimentaire en 2017 – retrait de la délibération 2016/50 – Nouvelle délibération
• Résiliation convention de mise à disposition du service technique mutualisé d’entretien général de voirie pour 2018

Affaires scolaires

• Modification du règlement NAP, garderie et cantine
• Autorisation de demande de financement auprès de la MSA dans le cadre du CEJ

Affaires sportives

• Règlement salles et équipements sportifs

Affaires d’urbanisme

• Création d’une commission PLU (document remis sur table)
• Convention urbanisme avec les communes de la 2C2A dotées d’une carte communale
• Transfert de la compétence PLUI à la 2C2A

Affaires de Personnel

• Contrat d’adhésion révocable à l’assurance chômage

 

Conseil municipal le 25/10/2016

Le conseil municipal de Vouziers se réunira le mardi 25 octobre 2016 à 19 heures dans la grande salle de l'hôtel de ville.
En voici l'ordre du jour, tel qu'il est publié sur le site de la ville :

Adoption du compte rendu du conseil du 20 septembre 2016

Affaires financières

• Décision modificative sur le Budget Ville
• Redevance pour occupation de domaine public routier par les réseaux et ouvrages de télécommunications d’Orange pour l’année 2016
• Vote subventions commune de Vrizy 2016
• Déplacement à Ratiskovice
• TLFCE (Taxe Locale sur la Consommation Finale d’Electricité) – Modification

Marchés Publics

• Attribution du marché MAPA2016-04 – programme d’assainissement et de renforcement du réseau d’eau pluviale + mise en conformité des réseaux d’eaux usées et eaux pluviales
• Mise en accessibilité de l’hôtel de ville 
• RPQS eau potable de Vrizy

Affaires générales

• Ouverture dominicale des commerces de détail non alimentaire en 2017- Magasin NOZ
• Désignation d’un coordonnateur de l’enquête de recensement
• Création d’emplois d’agents recenseurs
• SEAA : Cession des parts de la commune de Vouziers à la 2C2A
• Modification commissions 2016 + candidats vouzinois
• Projet éolien
• Délégation d’un titulaire et d’un suppléant pour la commune nouvelle à la FDEA

Affaires de Personnel

• Modification du tableau des emplois

Modification du régime indemnitaire de la filière administrative

Un conseil municipal vite expédié

Il aura suffi de trente minutes chrono pour épuiser l'ordre du jour du conseil municipal qui s'est tenu mardi 20 septembre.

Si les points à étudier étaient peu nombreux, on aurait cependant pu s'attendre à quelques interrogations ou débats au cours de la séance. En dehors de quelques remarques venant d'élus de l'opposition, les délibérations ont été prises pratiquement sans interventions des élus, après la présentation faite par le Maire, un adjoint ou le Directeur des services.

Il avait été prévu la signature du livre d'or de la commune, à l'occasion de la création de la commune nouvelle de Vouziers. Mais l'absence du Sous-préfet a nécessité le report de ce préambule programmé.